Conditions générales de vente

Prestations

Anne HAZEBROUCQ propose des accompagnements pédagogiques pour les particuliers à domicile et des ateliers et conférences en établissements ou structures.

Tarifs

Les prix sont indiqués en euros. TVA n’on applicable ( article 293B du Code général des impôts).

Paiement

Le paiement s’effectue par virement, espèces ou tout autre moyen convenu entre les parties.

Annulation

Toute annulation doit être signalée au minimum 48 heures avant la séance. En cas d’annulation tardive, la séance pourra être facturée. Un report peut être proposé d’un commun accord.

Responsabilité

Les prestations proposées ont un objectif pédagogique. Les résultats peuvent varier selon l’implication personnelle du participant.

Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des prestations et la relation client.

Conformément à la réglementation sur la protection des données, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

Médiation

En cas de litige, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : www.mcpmediation.org

Médiation de la Consommation et Patrimoine – 12 square Desnouettes – 75015 PARIS

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